Informations
Conditions générales
Cadre d'utilisation du site et conditions applicables aux demandes formulées en ligne.
Objet
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités d'utilisation du site et les conditions applicables aux prises de contact.
Utilisation du site
- Le site présente l'univers artistique et les informations publiques de Denis Bauquier.
- L'utilisateur s'engage à ne pas faire un usage frauduleux des contenus ou du formulaire de contact.
- Les informations diffusées sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis.
Demandes via le formulaire
Les demandes envoyées depuis la page Contact ont une finalité d'information ou de mise en relation. Elles ne valent pas engagement contractuel automatique.
Propriété des contenus
Tous les visuels, textes et éléments graphiques du site restent protégés par la législation applicable en matière de propriété intellectuelle.
Responsabilité
L'éditeur ne saurait être tenu responsable des interruptions temporaires du site, des erreurs techniques ou d'un usage inadapté des informations publiées.
Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une recherche de solution amiable est privilégiée avant toute procédure.
